PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de FBS Marquage. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

DONNÉES NOMINATIVES

 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs de ce site disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition qu’ils peuvent exercer de la manière suivante :

par mail : Contact@fbsmarquage.fr

par courrier à l’adresse suivante : FBS Marquage – 20 Avenue Charles Gounod 76380 CANTELEU.